Code de vie

Le code de vie permet d’établir et de maintenir un climat sain et sécuritaire pour tous les élèves et le corps enseignant. Vous y retrouverez notamment les règles de conduite des élèves, le schéma des interventions, les politiques d’absences et de retards ainsi que le code vestimentaire.

Code de conduite 2025-2026


Plan de lutte contre l’intimidation et la violence

Le plan de lutte présente les actions mises en place à l’école secondaire de la Ruche pour contrer la violence et l’intimidation à l’école.

Plan de lutte 2024-2025

Résultats du sondage – Violence et intimidation 2024


1 833 DENONCE

Le ministère de l’Éducation a aussi mis en place une ligne téléphonique sans frais ainsi qu’une adresse courriel qui permettent à un témoin ou à une victime de dénoncer toute situation d’inconduite sexuelle ou de violence dans les milieux scolaires. Le tout est fait dans la plus grande confidentialité.

Par téléphone

1 833 DENONCE
Ligne accessible de 8 h 30 à 16 h 30 du lundi au vendredi.
Une boîte vocale est disponible en tout temps et des préposés retournent les appels.

Par courriel

signalements@education.gouv.qc.ca


Plaintes et protecteur de l’élève

En cas d’insatisfaction au regard des services, un élève ou ses parents peuvent formuler une plainte selon la procédure de traitement comportant les trois étapes suivantes, lesquelles doivent être suivies dans l’ordre indiqué :

1) Communication avec la personne concernée ou avec son supérieur immédiat

2) Communication avec la personne responsable des plaintes

3) Protectrice régionale de l’élève<

Consultez toute l’information en lien avec les plaintes et le protecteur de l’élève sur le site Web du Centre de services scolaire des Sommets.


Code d’éthique

En mars 2025, le Centre de services scolaire des Sommets a adopté un code d’éthique applicable à l’ensemble de son personnel ainsi qu’à toute personne amenée à travailler auprès d’élèves mineurs ou handicapés, ou à entrer en contact avec eux. Cela inclut, de façon non limitative, les stagiaires, les superviseurs de stage, les bénévoles, les entraîneurs, les responsables d’activités parascolaires ou toute autre personne offrant des services en vertu d’une entente ou d’un contrat.